Acceptation des conditions

En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Opening Summary

The following sections outline the principal terms and the supporting reference materials applicable to this document.

Section 01

Acceptation des conditions

En accédant au site et en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous devez cesser toute utilisation du site.

Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur les activités de Clown Joy. Le contenu peut être modifié, suspendu ou retiré à tout moment, sans garantie d’exhaustivité ni d’actualité permanente.

Core Terms

Review the operating conditions below carefully. These clauses outline how use, payment handling, service scope, and cancellation-related obligations are applied in practice.

03

Demandes et validation

Operational Clause

Toute demande de prestation, d’inscription ou de paiement éventuel est soumise à validation préalable par Clown Joy. Les conditions commerciales applicables peuvent varier selon la nature de la demande et les informations communiquées.

Reference document WIPO
04

Conditions commerciales

Operational Clause

Sauf indication contraire, les prix, modalités de règlement et autres conditions commerciales sont communiqués séparément. Clown Joy peut refuser ou interrompre une demande en cas d’information incomplète, inexacte ou incompatible avec ses règles internes.

Reference document HCCH

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite.

05

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite.

Reference Service Public FR
06

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’incompatibilité. Dans la limite permise par la loi applicable, Clown Joy ne peut être tenue responsable des dommages indirects, ni des conséquences liées à l’usage du site ou à l’interprétation de ses contenus.

Reference EU Commission